LIGUES REGIONALES
Modèle de Statuts pour Ligue Régionale Modèle de Règlement Intérieur pour Ligue RégionaleCOMITES DEPARTEMENTAUX
Modèle de Statuts pour Comité Départemental Modèle de Règlement Intérieur pour Comité Départemental
Règlementation >> Ligues et Comités
Election des Délégués Régionaux
Guide - Elire les Délégués Régionaux
Guide - Elire les Délégués Régionaux
Annexe 1 – Modèle de courriel pour appel à candidature- Annexe 2 – Modèle de décharge
- Annexe 3 – Modèle de formulaire de candidature délégué régional
- Annexe 4 – Modèle d’extrait de procès-verbal du Comité Directeur sur les modalités de candidature
- Annexe 5 – Modèle de convocation de l’assemblée générale
- Annexe 6 – Modèle de feuille d’émargement d’assemblée générale
- Annexe 7 – Modèle de pouvoir
