Procédure d'adoption et de modification des Statuts Ligues Régionales Statuts types Ligue Régionale sans Bureau Statuts types Ligue Régionale avec Bureau Statuts types Ligue Régionale Corse-DROM-COM sans Bureau Statuts types Ligue Régionale Corse-DROM-COM avec Bureau Modèle Règlement Intérieur Ligue Régionale Comités Départementaux Statuts types Comité Départemental Modèle Règlement Intérieur Comité Départemental
Election des Délégués Régionaux Guide - Elire les Délégués Régionaux Annexe 1 – Modèle de courriel pour appel à candidature Annexe 2 – Modèle de décharge Annexe 3 – Modèle de formulaire de candidature délégué régional Annexe 4 – Modèle d’extrait de procès-verbal du Comité Directeur sur les modalités de candidature Annexe 5 – Modèle de convocation de l’assemblée générale Annexe 6 – Modèle de feuille d’émargement d’assemblée générale Annexe 7 – Modèle de pouvoir